Confidentialité

En bref

• Votre dossier médical reste chez vos cabinets. Votre espace le relit à chaque visite et n'en garde aucune copie.
• Votre espace ne garde que ce qu'il faut pour vous reconnaître et protéger votre accès : votre compte, les cabinets que vous avez reliés et un journal de sécurité.
• Aucun email ne contient de détail sur votre santé.
• Aucune publicité, aucune mesure d'audience, aucun cookie de suivi.

Qui est responsable

Votre dossier médical (comptes rendus, rendez-vous, documents, images) est tenu par chacun de vos cabinets, qui en est responsable. Pour toute question sur votre dossier, ou pour en obtenir une copie, adressez-vous au cabinet concerné.

Votre compte d'espace patient est géré par : [À compléter : nom de la société responsable du compte et ses coordonnées].

Ce que votre espace garde

• Votre compte : votre adresse email, votre prénom, votre nom et votre mot de passe, gardé sous une forme protégée que personne ne peut relire.
• Vos appareils : vos connexions (date, adresse IP, type de navigateur), les appareils que vous avez choisi de faire reconnaître et vos clés d'accès si vous en avez créé.
• Vos cabinets reliés : le nom du cabinet, le prénom et le nom inscrits à votre dossier chez lui, et une clé secrète, chiffrée, qui permet à votre espace de relire ce que ce cabinet vous rend accessible.
• Les avis de vos cabinets : quand un cabinet prévient qu'il y a du nouveau, votre espace note seulement le genre d'avis (document ou rendez-vous), pour ne jamais vous écrire deux fois.
• Un journal de sécurité : création du compte, connexions réussies ou refusées, changements de mot de passe, appareils reconnus ou oubliés, cabinets reliés ou déliés, avis reçus, demandes et annulations de rendez-vous, export de vos données. Il ne contient ni votre adresse email, ni le contenu de vos documents, ni aucun examen ou date de rendez-vous.

Ce que votre espace ne garde pas

Vos comptes rendus, vos rendez-vous, vos documents et vos images restent chez vos cabinets. Votre espace les demande au cabinet chaque fois que vous les ouvrez et vous les affiche, sans en garder de copie. L'ordonnance que vous joignez à une demande de rendez-vous est transmise directement au cabinet.

À quoi servent ces données

• Vous reconnaître et protéger l'accès à votre espace.
• Vous montrer ce que vos cabinets vous rendent accessible.
• Transmettre à votre cabinet vos demandes et vos annulations de rendez-vous.
• Vous envoyer les emails décrits ci-dessous.

Base légale : [À compléter : fondement juridique du traitement, à préciser par le juriste].

Les emails que vous recevez

• Le code de connexion, valable 10 minutes, demandé sur tout appareil que votre espace ne reconnaît pas encore.
• Le lien pour choisir un nouveau mot de passe, valable une heure.
• L'avis « un nouveau document vous attend » ou « du nouveau pour vos rendez-vous ».
• L'accusé de réception d'une demande de rendez-vous.
• Un avertissement si quelqu'un essaie de créer un espace avec votre adresse alors que vous en avez déjà un.

Aucun de ces emails ne dit quoi que ce soit de votre santé : ni cabinet, ni examen, ni date.

Qui reçoit vos données

• Vous.
• Vos cabinets, seulement pour ce que vous faites vous-même : relier ou délier le cabinet, demander ou annuler un rendez-vous (la demande part avec l'identité inscrite à votre dossier et l'adresse email de votre compte, pour que le cabinet puisse vous répondre), supprimer votre espace. Chaque cabinet note aussi, de son côté, ce que vous consultez depuis votre espace.
• Le service qui envoie les emails : [À compléter : nom du prestataire d'envoi des emails].
• L'hébergeur de votre espace : [À compléter : nom de l'hébergeur, voir les mentions légales].

Votre espace ne transmet vos données à personne d'autre.

Combien de temps

• Code de connexion : 10 minutes, un seul usage.
• Lien de nouveau mot de passe : une heure, un seul usage.
• Connexion : fermée après 30 minutes sans activité, et au plus tard 24 heures après la connexion.
• Appareil reconnu : 90 jours. Vous pouvez l'oublier à tout moment depuis « Mon compte ».
• Avis de vos cabinets : 90 jours.
• Votre compte et vos cabinets reliés : jusqu'à ce que vous supprimiez votre espace. Espace inutilisé : [À compléter : durée de conservation à fixer].
• Journal de sécurité : [À compléter : durée de conservation à fixer]. Après la suppression de votre espace, ses lignes restent, sans votre adresse email ni votre nom.

Cookies

Votre espace n'utilise que des cookies nécessaires à son fonctionnement, qui ne vous suivent nulle part ailleurs :

• les cookies de connexion, qui vous gardent connecté (durées ci-dessus) ;
• le cookie du code de connexion, le temps de saisir le code ;
• le cookie d'appareil reconnu, seulement si vous cochez « Se souvenir de cet appareil » (90 jours).

Votre choix d'affichage (clair ou sombre) est gardé dans votre navigateur. Aucun cookie de publicité ni de mesure d'audience.

Sécurité

• Un mot de passe robuste est obligatoire.
• Un code envoyé par email est demandé sur tout appareil inconnu, sauf si vous vous connectez avec une clé d'accès.
• Après plusieurs essais erronés, la connexion est bloquée un moment.
• Les clés qui ouvrent l'accès à vos cabinets sont chiffrées.
• Les pages de votre espace ne sont pas indexées par les moteurs de recherche.

Vos droits

• Obtenir vos données : « Mon compte », puis « Télécharger mes données ». Le fichier contient tout ce que votre espace garde à votre sujet.
• Supprimer votre espace : « Mon compte », puis « Supprimer mon espace ». Vos cabinets sont d'abord déliés ; votre dossier médical reste chez eux.
• Délier un cabinet : « Mon compte », rubrique « Mes cabinets ».
• Votre dossier médical (copie, correction) : adressez-vous à chacun de vos cabinets.
• Corriger votre compte, poser une question : [À compléter : adresse de contact et, s'il y en a un, délégué à la protection des données].
• Si vous estimez que vos droits ne sont pas respectés, vous pouvez adresser une réclamation à la CNIL (cnil.fr).

Voir aussi les mentions légales.